Marque expirée - Marque en non vigueur

La RABASSE
PASCAL LODDO

Numéro de dépôt :
3475037
Date de dépôt :
17/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
17/01/2017
La RABASSE de PASCAL LODDO

Présentation de la marque La RABASSE

Déposée le 17 janvier 2007 par PASCAL LODDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « La RABASSE »

Le déposant est PASCAL LODDO domicilié(e) 101 Allées des Cytises, Les Bougeries,74200 ALLINGES - 74200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL LODDO domicilié(e) 101 Allées des Cytises, Les Bougeries,74200 ALLINGES - 74200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La RABASSE est expirée depuis le 17 janvier 2017.

PASCAL LODDO a également déposé les autres marques suivantes : 11 art / le onzième art , Classe 21


PASCAL LODDO - 101 Allées des Cytises, Les Bougeries,74200 ALLINGES - 74200 - France


PASCAL LODDO - 101 Allées des Cytises, Les Bougeries,74200 ALLINGES - 74200 - France


Inscription le 15 octobre 2007 - Rejet partiel n°462464 - Publication au BOPI 2007-10-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.